Déposée le 21 juin 1999 par MONTBABUT Danièle ép. MAIROT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S),
la marque française « ESPACE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est MONTBABUT Danièle ép. MAIROT, domicilié(e) 33 rue Paul Bert, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTBABUT Danièle ép. MAIROT - France.
La marque ESPACE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE NATURE est expirée depuis le 21 juin 2009.
MONTBABUT Danièle ép. MAIROT a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE NATURE
MONTBABUT Danièle ép. MAIROT - 33 rue Paul Bert, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France
MONTBABUT Danièle ép. MAIROT - France
Demande de renouvellement le 6 août 2010 n°2448232 - Publication au BOPI 2010-08-06
Demande de renouvellement le 1 juillet 2009 n°2411784 - Publication au BOPI 2009-07-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Inscription le 19 octobre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°534233 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-19
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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